Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site CleanMyCloud l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le site cleanmycloud.fr est édité par :
- Nom et Prénom : Stéphane GEORGEL
- Statut juridique : Auto-entrepreneur
- Numéro SIRET : 483.196.440.00083
- Code APE : 6202A
- Siège social : 9 rue de Condé, Bureau 3, 33000 Bordeaux
- Téléphone : +33 (0)6 16 04 60 46
- E-mail : contact@cleanmycloud.fr
- TVA Intracommunautaire : En cours de réception
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Stéphane GEORGEL.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société o2switch :
- Raison sociale : o2switch, SARL au capital de 100 000 €
- Adresse de l’hébergeur : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Téléphone de l’hébergeur : 04 44 44 60 40
- Site web : www.o2switch.fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur le site cleanmycloud.fr (textes, images, logos, design, structure) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de M. Stéphane GEORGEL.
5. Limitation de responsabilité
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site cleanmycloud.fr. L’éditeur décline également toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur ce site.
6. Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige en relation avec l’utilisation du site cleanmycloud.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bordeaux.
Le premier service d’audit et de sobriété numérique 100 % externalisé pour les entreprises.